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Généralisé depuis le 1er septembre 2018, le cycle d’homologation WLTP (Worldwide Harmonised Light vehicle Test Procedure) est appliqué depuis le 1er janvier de cette année. Une application ayant entraîné une hausse de l’émission de CO2. Une augmentation qui va désormais se faire ressentir sur le malus automobile. Mais quel va être ce nouveau barème ? Quelles vont être les répercussions sur les automobilistes ?
Le malus écologique est une taxe (aussi nommée « écotaxe »), qui est payée au moment de l’achat d’un véhicule neuf. Selon son niveau d’émissions, cette taxe est plus ou moins élevée. Elle vise à inciter les acheteurs à se diriger vers des véhicules moins polluants, qui sont donc moins « taxés ».
Aujourd’hui, il n’est plus nécessaire de payer le malus écologique pour une voiture d’occasion. Les pouvoirs publics considèrent que cette taxe a été payée une première fois à l’achat de la voiture. Attention, le malus continue continue de s’appliquer sur les voitures d’occasion importées, puisqu’on estime qu’elles sont immatriculées pour la première fois en France (comme un véhicule neuf). Le calcul se fait en prenant en compte la première année d’immatriculation du véhicule à l’étranger, puis 10% sont retranchés par année d’immatriculation entamée.
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Le 1er janvier dernier les automobilistes ont dû faire face à un nouveau barème du malus écologique. Plus sévère que le précèdent, cette nouvelle grille implique un nouveau seuil de déclenchement : à partir de 110 grammes par kilomètre (g/km) de CO2 rejetés par le véhicule. Un barème auquel les automobilistes n’auront néanmoins pas eu le temps de s’habituer. Le 1er mars cette grille a laissé place à une nouvelle, basée sur le WLTP, un protocole européen de mesure des consommations et émissions des véhicules. Une révolution pour le malus écologique puisque son référentiel passe donc des g/km de CO2 évalués selon le protocole NEDC (New European Driving Cycle) à ceux mesurés suivant le cycle WLTP.
Ce nouveau protocole devrait permettre d’accéder à des chiffres de consommation bien plus réalistes. L’ancien cycle, le NEDC, était jugé trop laxiste, les chiffres obtenus s’avérant toujours optimistes.
Avec ce nouveau barème encore plus sévère, le taux de CO2 communiqué pour chaque modèle est irrémédiablement impacté. Les voitures neuves doivent désormais se conformer au protocole WLTP et donc exprimer leurs émissions de CO2 en fonction de ce dernier. Le seuil de déclenchement est ainsi porté à 138 g/km, contre 110 g/km avec le système basé sur le NEDC corrélé. L’impact reste néanmoins mesuré puisque la modification en janvier dernier du barème NEDC a servi d’étape transitoire en apportant une première hausse sur le taux affiché par les constructeurs.
Une étape nommée NEDC corrélé. Avec des chiffres homologués en nette hausse, Bercy prévu de décaler 28 g/km de CO2 la grille du malus.
La progression des sommes dépensées sera quant à elle la même. La grille est donc graduée de la même manière avec un premier malus à 50 €. Le montant maximal, appelé « super malus », est lui toujours de 20 000 €, mais cette fois pour des émissions supérieures à 212 g/km de C02. L’ancien barème prévoyait ainsi par exemple un malus de 240 € pour une émission de 119 g/km de CO2 ; avec la nouvelle grille ce niveau de malus équivaut à une émission de 147 g/km.
Barème WLTP Malus 2020
Le bonus écologique, qui encourage l'achat de véhicules électriques, sera une nouvelle fois réduit en 2025, passant de 4 000 euros à 3 000 euros. En parallèle, les malus sur les émissions de CO2 et le poids des véhicules seront renforcés, dans le cadre d'une politique gouvernementale visant à réduire les dépenses publiques et inciter à l'adoption de véhicules plus respectueux de l'environnement. Ces nouvelles mesures, qui entreront en vigueur au 1er janvier 2025, concernent à la fois les futurs acheteurs de voitures et les constructeurs automobiles.
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