Comment assurer une moto après une résiliation par l'assureur ?

Saviez-vous que, tout comme pour l'assurance auto, votre assureur peut résilier votre contrat d'assurance moto ? Cette situation peut rendre la recherche d'une nouvelle assurance compliquée, surtout si vous êtes inscrit au fichier des conducteurs résiliés. Mais rassurez-vous, des solutions existent pour retrouver une assurance moto après résiliation. 

Quelle assurance après une résiliation pour une moto ?

Retrouver une assurance après la résiliation d'un contrat d'assurance moto peut s'avérer difficile, mais c'est tout à fait possible.

Nous vous conseillons de passer par un comparateur d'assurances moto. En quelques minutes, vous aurez accès à une liste de devis adaptés à votre profil et pourrez comparer les offres disponibles. La comparaison permet de multiplier vos chances de trouver un contrat, même après résiliation.

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Les assurances spécialisées pour les conducteurs résiliés

Si vous avez été résilié par votre assureur, que ce soit pour non-paiement, sinistres répétés, ou pour des infractions graves comme la conduite en état d'ébriété, certaines compagnies d'assurances spécialisées peuvent vous proposer des contrats spécifiques.

Ces assureurs sont prêts à couvrir des conducteurs considérés comme à risque, mais il faut s'attendre à des primes d'assurance bien plus élevées. En effet, ces compagnies considèrent que les conducteurs résiliés représentent un risque plus important, et les tarifs reflètent ce risque​.

Quelle alternative si aucune compagnie ne veut m'assurer ?

En cas d'impossibilité de trouver une nouvelle assurance, vous pouvez aussi vous tourner vers le Bureau Central de Tarification (BCT). Cette autorité administrative peut imposer à un assureur de vous accorder au moins une assurance au tiers, qui est la garantie minimale obligatoire pour circuler sur la route​. La procédure pour saisir le BCT est stricte et doit être suivie rigoureusement : après un refus d'assurance, vous disposez de 15 jours pour envoyer une demande par lettre recommandée.

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Pourquoi un assureur résilie-t-il une assurance moto ?

Plusieurs raisons peuvent amener un assureur à résilier votre contrat d'assurance moto. Voici les principales situations qui peuvent conduire à une résiliation :

• non-paiement des primes : si vous ne réglez pas vos cotisations, l'assureur enverra une mise en demeure et, en l'absence de paiement dans les 30 jours, pourra résilier votre contrat​ ;
• sinistres responsables répétés : si vous avez été impliqué dans plusieurs accidents où votre responsabilité est engagée, votre assureur peut considérer que vous présentez un risque trop élevé et résilier votre contrat​ ;
• infractions graves : la conduite sous l'influence de l'alcool ou la falsification de votre dossier lors de la souscription de l'assurance, comme la dissimulation de sinistres passés, sont également des motifs de résiliation immédiate​ ;
• aggravation du risque : si votre situation change et que cela augmente le risque assuré, comme le fait qu'une autre personne utilise régulièrement votre moto, l'assureur peut choisir de résilier votre contrat, notamment si vous ne lui en avez pas informé dans le délai imparti​.

Comment contester une résiliation de contrat par l'assureur ?

Si vous estimez que la résiliation de votre assurance moto est injustifiée, vous avez le droit de la contester. Vous disposez d'un délai de deux ans pour engager une procédure contre la décision de l'assureur. Toutefois, ces démarches aboutissent rarement, et pendant la durée de la contestation, vous ne pourrez pas utiliser votre moto, car vous ne serez pas assuré.

Conséquences d'une résiliation d'assurance moto

L'inscription au fichier AGIRA

Tout d'abord, vous serez probablement inscrit au fichier AGIRA, une base de données à laquelle les assureurs ont accès. Cela signifie qu'à chaque nouvelle demande d'assurance, l'assureur saura que vous avez été résilié, ce qui compliquera la souscription d'un nouveau contrat​.

La perte de votre bonus auto 

De plus, une résiliation entraîne souvent la perte de votre bonus-malus, ce qui augmente significativement le coût de votre future assurance. En outre, les assureurs peuvent limiter les garanties auxquelles vous avez accès, vous laissant avec une couverture minimale, comme l'assurance au tiers​.

La majoration de votre prime d'assurance moto

Les conducteurs résiliés sont généralement considérés comme des profils à risque, ce qui entraîne une surprime. Les taux de majoration peuvent varier en fonction des motifs de la résiliation :

• 50 % de majoration pour une suspension de permis de 2 à 6 mois ;
• 100 % de majoration pour une suspension de permis supérieure à 6 mois ou en cas de délit de fuite après un accident ;
• jusqu'à 200 % en cas d'annulation de permis ou pour d'autres infractions graves comme la conduite en état d'ivresse​.

FAQ assurance moto conducteur résilié

• Comment ne plus apparaitre sur le fichier AGIRA ?

  Pour sortir du fichier AGIRA, il suffit d'attendre que les informations soient automatiquement effacées après un certain délai :

  • 5 ans pour les résiliations liées à un sinistre,
  • 2 ans pour les autres motifs, comme le non-paiement des cotisations, à moins que la situation soit régularisée plus tôt.

• Que faire si je suis résilié pour non-paiement ?

  Si votre assurance moto a été résiliée pour non-paiement, vous devrez régulariser la somme due auprès de votre ancien assureur. Une fois le paiement effectué, cela facilitera la recherche d'une nouvelle assurance, car les assureurs considèrent les résiliations pour non-paiement comme un facteur de risque important​.

• Quels sont les documents nécessaires pour souscrire une nouvelle assurance après une résiliation ?

  Vous aurez généralement besoin de fournir une copie de votre permis de conduire, la carte grise de votre moto, un relevé d'information de votre ancienne assurance et une pièce d'identité. Certains assureurs pourraient également demander des informations sur les motifs de la résiliation précédente.

• Est-il possible de souscrire une assurance tous risques après une résiliation ?

  La plupart des assureurs limitent les conducteurs résiliés à des contrats au tiers. Cependant, certaines compagnies spécialisées acceptent de proposer des contrats d'assurance tous risques, bien que les primes soient souvent très élevées.

• Que se passe-t-il si je conduis sans assurance après une résiliation ?

  En cas de conduite sans assurance, vous pourrez être sanctionné d'une amende allant jusqu'à 3 750 euros, la suspension de votre permis de conduire, voire la confiscation de votre moto.